Mention légale

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Mentions Légales

1. Informations légales

La société Emeraude Terrains, gérée par Sébastien LEJEUNE, est le propriétaire et l’exploitant de ce site web. Emeraude Terrains est une société inscrite au registre du commerce et des sociétés de la ville où elle est basée (à préciser). Le siège social de l’entreprise est situé à l’adresse indiquée dans les informations de contact.

2. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou toute déclaration relative à ce site, vous pouvez contacter : slejeune@emeraude-terrains.com.

3. Hébergement

Le site est hébergé par IONOS, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 1&1 IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57201 SARREGUEMINES, FRANCE. Leur numéro de téléphone est le +33 (0) 970 808 911.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, y compris les textes, graphiques, logos, animations, sont la propriété exclusive de la société Emeraude Terrains, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Emeraude Terrains.

5. Limitation de responsabilité

Emeraude Terrains ne saurait être tenu responsable des erreurs directes ou indirectes pouvant être sur le site, malgré le soin apporté à sa réalisation et à son actualisation. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général, elles ne sont pas exhaustives.

6. Utilisation des données

Les informations personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. Emeraude Terrains est le propriétaire des informations concernant les utilisateurs du site.

Ces mentions légales sont sujettes à modification ; elles ont été mises à jour pour la dernière fois le 01/08/2027